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Activité partielle : le calendrier de sortie prévu pour cet été

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À compter du 1er juillet, l’employeur devra supporter un reste à charge de 15%, contre 0% actuellement, l’objectif étant d’atteindre 40% en septembre, a indiqué vendredi la ministre du Travail, qui précisait le calendrier de sortie du dispositif. 

Comme prévu, l’Etat et l’Unédic vont entamer un désengagement progressif d’ici à la fin de l’été. Devant la commission des Affaires sociales de l’Assemblée, Elisabeth Borne est revenue vendredi sur les conditions de prise en charge de l’indemnité versée aux salariés placés en chômage partiel au cours des prochaines semaines.

Le reste à charge de l’activité partielle pour les employeurs dans les secteurs protégés (tourisme, événementiel, culture, sports et loisirs, hôtellerie-restauration, transport…), actuellement nul, passera donc à 15% en juillet. «On envisage un nouveau palier sur le reste à charge en août», a indiqué la ministre.

L’indemnité des salariés restera pendant ce temps-là inchangée à 84% du salaire net. «L’objectif est de rejoindre les règles de droit commun en septembre», a-t-elle souligné, c’est-à-dire un reste à charge de 40% et une indemnisation de 60% pour les salariés. Pour les autres secteurs, le reste à charge passera de 15%, actuellement, à 25% en juin puis 40% en juillet.

Les entreprises dont le chiffre d’affaires restera réduit de plus de 80% continueront de bénéficier de 100% de prise en charge pendant l’été, a fait savoir Elisabeth Borne, en citant les exemples des hôtels accueillant une clientèle internationale et des organisateurs de salons professionnels. «On sera très attentif aux cas particuliers de certaines entreprises, pour avoir des aides plus ciblées sur certaines activités, voire certains territoires», a-t-elle assuré.

Avec l’AFP.

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